Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBERALE
LOGICYS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1573923
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2020

Présentation de la marque LIBERALE

Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LOGICYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERALE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGICYS domicilié(e) 10 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 375 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGICYS (SAGE), Audrey PLANTUREUX domicilié(e) 10 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LIBERALE est expirée depuis le 31 janvier 2020.

LOGICYS a également déposé les autres marques suivantes : MORPHEE , ARRAKIS , TAMAARA , ALIENOR , BRAIN RUNNER , CRESUS , BYBLOS , (Marque figurative) , DHAKA , TOOLTIME


LOGICYS, société anonyme - 10 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 331375311


LOGICYS (SAGE), Audrey PLANTUREUX - 10 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159612 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443826 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17

Inscription le 17 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°528825 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-17

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